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Enseignement secondaire

 

Collège Sainte-Barbe
Activité et fonctionnement

 

(1941-1998)

 

D23J 1 à 16

 

Répertoire numérique
réalisé par Audrey Ceselli

 

Septembre 2007

 

Délais de communicabilité

 

communicabilité immédiate pour les articles D23J 1, 3 à 11, 14 à 16
60 ans pour les articles D23J 2, 12 et 13